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Marques déposées par la société MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES Societé d'Assurance Mutuelle à cotisations variables entreprise privée régie par le Code des Assurances
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Mutuelle Atlantique d'Assurances des Particuliers
Marque expirée - Marque en non vigueur

Mutuelle Atlantique d'Assurances des Particuliers
MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES Societé d'Assurance Mutuelle à cotisations variables entreprise privée régie par le Code des Assurances

Numéro de dépôt :
97664445
Date de dépôt :
13/02/1997
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
13/02/2017

Présentation de la marque Mutuelle Atlantique d'Assurances des Particuliers

Déposée le 13 février 1997 par la société MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES Societé d'Assurance Mutuelle à cotisations variables entreprise privée régie par le Code des Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « Mutuelle Atlantique d'Assurances des Particuliers »

Le déposant est la société MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES Societé d'Assurance Mutuelle à cotisations variables entreprise privée régie par le Code des Assurances domicilié(e) Bois du Fief Clairet,86066 POITIERS CEDEX 9 (dossier no 2347224) - 86066 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 715 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier DÉSERT Directeur Général MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES domicilié(e) 86066 POITIERS Cedex 9 (dossier no 2347224) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Mutuelle Atlantique d'Assurances des Particuliers est expirée depuis le 13 février 2017.

MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES Societé d'Assurance Mutuelle à cotisations variables entreprise privée régie par le Code des Assurances a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIQUE EPARGNE RETRAITE


MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES Societé d'Assurance Mutuelle à cotisations variables entreprise privée régie par le Code des Assurances - Bois du Fief Clairet,86066 POITIERS CEDEX 9 (dossier no 2347224) - 86066 - France - SIREN 775715683


M. Olivier DÉSERT Directeur Général MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES - 86066 POITIERS Cedex 9 (dossier no 2347224) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2007 n°2347224 - Publication au BOPI 2007-07-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

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